Déposée le 10 août 1995 par la société GENERALE ALIMENTAIRE DU PERIGORD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DUCHESSE DE MONTIZAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-38 du 22 septembre 1995.
Le déposant est la société GENERALE ALIMENTAIRE DU PERIGORD domicilié(e) ROUTE DE SAVIGNAC, 24300 NONTRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 286 843 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GENERALE ALIMENTAIRE DU PERIGORD - France.
La marque DUCHESSE DE MONTIZAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584779.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENERALE ALIMENTAIRE DU PERIGORD - ROUTE DE SAVIGNAC, 24300 NONTRON - France - SIREN 394286843
GENERALE ALIMENTAIRE DU PERIGORD - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-40
Inscription le 28 juillet 1997 - Rejet partiel n°240676 - Publication au BOPI 1997-07-28
Inscription le 28 juillet 1997 - Rejet partiel n°240675 - Publication au BOPI 1997-07-28
Publication - Publication le 22 sept. 1995 au BOPI 1995-38
Marrons glacés
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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