Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUCHESSE DE MONTIZAC
GENERALE ALIMENTAIRE DU PERIGORD

Numéro de dépôt :
95584779
Date de dépôt :
10/08/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/08/2005

Présentation de la marque DUCHESSE DE MONTIZAC

Déposée le 10 août 1995 par la société GENERALE ALIMENTAIRE DU PERIGORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DUCHESSE DE MONTIZAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-38 du 22 septembre 1995.

Le déposant est la société GENERALE ALIMENTAIRE DU PERIGORD domicilié(e) ROUTE DE SAVIGNAC, 24300 NONTRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 286 843 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GENERALE ALIMENTAIRE DU PERIGORD - France.

La marque DUCHESSE DE MONTIZAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUCHESSE DE MONTIZAC est expirée depuis le 10 août 2005.

GENERALE ALIMENTAIRE DU PERIGORD a également déposé les autres marques suivantes : ZODIALINE , Confiseries du Périgord , MAITRE SAVEUR , MAX'ORANGETTES , BAIES DE RAISIN , Cœurissimo , GENERALE ALIMENTAIRE DU PERIGORD , DOUCEURS , COULEURS ET SAVEURS DU PERIGORD , GOGNANDISE


GENERALE ALIMENTAIRE DU PERIGORD - ROUTE DE SAVIGNAC, 24300 NONTRON - France - SIREN 394286843


GENERALE ALIMENTAIRE DU PERIGORD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-40

Inscription le 28 juillet 1997 - Rejet partiel n°240676 - Publication au BOPI 1997-07-28

Inscription le 28 juillet 1997 - Rejet partiel n°240675 - Publication au BOPI 1997-07-28

Publication - Publication le 22 sept. 1995 au BOPI 1995-38

Marrons glacés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.